Luc Ferrand

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Luc FERRAND
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2025-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000042559041(source JORF)
disponibilité
25 Novembre 202025/11/2020
De: Luc FERRAND
magistrat détaché auprès de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-04-02"
date_fin="2020-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000036773706(source JORF)
disponibilité
06 Avril 201806/04/2018
De: Luc FERRAND
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale de la Haute-Garonne
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale de la Haute-Garonne
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031415374(source JORF)
radiation
03 Novembre 201503/11/2015
De: Ferrand (Luc, Pierre-Emile)
directeur de projet au ministère ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030885459(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Luc Ferrand
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de projet (groupe II) auprès du secrétaire général à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction de projet auprès du secrétaire général à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2015-04-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030716328(source JORF)
détachement
13 Juin 201513/06/2015
De: Luc FERRAND
magistrat du premier grade
Objet:
directeur de projet (groupe II) auprès du secrétaire général du ministère de la justice
Groupe:
Direction de projet auprès du secrétaire général du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000030439957(source JORF)
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: FERRAND
Objet:
animer les travaux relatifs à l'identité électronique et de veiller au respect des libertés fondamentales liées à ces matières, en lien étroit avec les directions du ministère et la sous-direction de l'informatique
Groupe:
Sous-direction de l'informatique
JORFTEXT000030439957(source JORF)
charge
04 Avril 201504/04/2015
De: Luc FERRAND
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2014-08-05"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Luc Ferrand
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés afin d'occuper l'emploi de directeur de projet, classé au groupe III, placé sous l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
chargé de la mise en place de la signature électronique pour les agents du ministère et du développement du système de référence pour l'ensemble des applications informatiques du ministère (SRJ)
Groupe:
Direction de projet, classé au groupe III
date_debut="2011-08-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024659422(source JORF)
détachement
12 Octobre 201112/10/2011
De: Ferrand (Luc)
magistrat
Objet:
directeur de projet classé en groupe III, placé sous l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
chargé de la mise en place de la signature électronique pour les agents du ministère et du développement du système de référence pour l'ensemble des applications informatiques du ministère (SRJ) à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
Directeur de projet classé en groupe III
JORFTEXT000024508659(source JORF)
renouvellement
28 Août 201128/08/2011
De: Luc Ferrand
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de directeur de projet classé au groupe III, sous l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
chargé de la mise en place de la signature électronique pour les agents du ministère et du développement du système de référence pour l'ensemble des applications informatiques du ministère (SRJ)
Groupe:
Direction de projet classé au groupe III, sous l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
date_debut="2008-08-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000020337724(source JORF)
détachement
04 Mars 200904/03/2009
De: Luc Ferrand
directeur de projet au secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour le développement des actes dématérialisés entre les acteurs de la justice
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour le développement des actes dématérialisés entre les acteurs de la justice
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019866062(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Luc FERRAND
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premiers substituts
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Ferrand (Luc)
magistrat
Objet:
directeur de projet classé au groupe III, placé sous l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
chargé de la mise en place de la signature électronique pour les agents du ministère et du développement du système de référence pour l'ensemble des applications informatiques du ministère (SRJ) à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction de projet classé au groupe III
duree="trois ans"
JORFTEXT000019290638(source JORF)
nomination
06 Août 200806/08/2008
De: Luc Ferrand
magistrat, chargé de mission, et à
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000019214604(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Ferrand (Luc, Pierre, Emile)
magistrat, directeur juridique de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Luc Ferrand
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
directeur du service juridique
Groupe:
Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
date_debut="2005-06-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000818672(source JORF)
détachement
04 Mai 200604/05/2006
De: Luc Ferrand
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000408937(source JORF)
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: FERRAND (Luc)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de missions établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777911(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 200216/05/2002
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000221907(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000585232(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000770195(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200124/04/2001
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000766981(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200029/10/2000
De: Luc Ferrand
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000396478(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 199931/07/1999
De: Luc Ferrand
juge au tribunal de grande instance d'Hazebrouck chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
Tour intérieur
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000731474(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Ferrand (Luc, Bertrand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163576(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Ferrand (Luc)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000713202(source JORF)
admissibilite
18 Août 199318/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.